Calculateur des Frais de Clôture 2025

Les frais de clôture sont des dépenses essentielles à prévoir lors de l’achat d’une propriété. Si vous n’y êtes pas préparé, ces frais peuvent s’accumuler rapidement et alourdir considérablement votre financement. Nous vous encourageons fortement à tenir compte de tous ces frais : prévoyez environ 3 % à 4 % du prix d’achat pour les couvrir.

Certains frais de clôture sont difficiles à estimer, car ils dépendent beaucoup de votre emplacement et de votre situation particulière. Nous allons passer en revue les différents types de frais ci-dessous, avec une estimation approximative de leur coût.

La majorité des frais de clôture sont composés des droits de mutation (taxe de bienvenue) et des frais juridiques. Les droits de mutation peuvent représenter plusieurs milliers de dollars, selon la valeur de votre propriété. Les autres frais liés à la clôture sont généralement moindres, mais ils peuvent quand même s’accumuler. Nous vous recommandons de bien les prévoir dans votre budget, car ces frais peuvent être importants.

Lorsque vous achetez une propriété, vous devez payer des droits de mutation immobilière au gouvernement provincial, et dans certaines régions, à la municipalité également. Le montant de cette taxe dépend de la valeur de votre propriété et varie considérablement selon la province. Dans la plupart des cas, cette taxe est calculée en fonction du prix d’achat. Certaines provinces appliquent des taux progressifs — plus le prix d’achat est élevé, plus le taux augmente — alors que d’autres utilisent un taux fixe. Vous pouvez calculer vos droits de mutation immobilière (taxe de bienvenue) en utilisant notre calculatrice de droits de mutation.

Les acheteurs d’une première propriété en Ontario, à l’Île-du-Prince-Édouard et en Colombie-Britannique peuvent bénéficier de remises sur les droits de mutation. Par exemple, pour une maison de 500 000 $ à Toronto, un premier acheteur pourrait économiser 8 475 $.

L’achat d’une propriété est un processus juridique qui nécessite l’intervention d’un avocat ou d’un notaire en droit immobilier pour vous représenter dans l’achat et l’hypothèque. Dans certaines provinces, comme l’Ontario et l’Alberta, le recours à un avocat est obligatoire. Les frais juridiques varient selon la complexité du dossier, mais se situent généralement entre 1 100 $ et 1 800 $.

Les frais de clôture suivants sont également courants au Canada. Dans certains cas, ces frais peuvent déjà être inclus, par exemple lorsque l’avocat regroupe les frais d’enregistrement gouvernementaux dans ses honoraires, ou si le vendeur fournit un certificat de localisation à jour. S’ils ne sont pas couverts, vous devrez les prévoir dans votre budget.

Votre prêteur hypothécaire et votre avocat exigent un certificat de localisation à jour. Si celui fourni par le vendeur est incomplet ou obsolète, vous devrez peut-être en commander un nouveau. Le coût varie selon la région, le type de propriété et la complexité, généralement entre 1 500 $ et 6 000 $.

Il est fortement recommandé de faire inspecter la propriété avant l’achat. Cela permet de détecter des problèmes cachés et, au besoin, de négocier ou d’annuler la vente. Les frais d’inspection tournent autour de 500 $, mais peuvent vous éviter des coûts de réparation importants.

Votre prêteur peut exiger une évaluation immobilière pour vérifier que le prix de vente correspond au marché. Cela coûte habituellement entre 300 $ et 600 $. N’hésitez pas à négocier, certains prêteurs peuvent annuler ces frais pour vous attirer comme nouveau client.

L’assurance titres vous protège contre des litiges liés à la propriété légale ou aux limites du terrain. C’est une prime unique achetée par l’entremise de votre avocat, généralement pour quelques centaines de dollars.

Il s’agit de frais que votre avocat verse pour enregistrer des documents officiels auprès des autorités. Ils peuvent être inclus dans ses honoraires ou facturés séparément. Le total moyen est d’environ 200 $.

Obligatoire lors de l’achat d’un condo, ce certificat détaille les frais communs, les services inclus, les règlements, les soldes impayés, et les litiges en cours. Il sert de protection légale en cas de différend. Il coûte environ 100 $.

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Si vous achetez une propriété avec une mise de fonds inférieure à 20 %, vous devrez payer une assurance prêt hypothécaire auprès de la SCHL ou d’un assureur privé (Sagen ou Canada Guaranty). Seule la portion de la taxe de vente est payée au moment de la clôture; la prime d’assurance peut être ajoutée à votre prêt.

La taxe sur cette prime dépend de votre province, du montant emprunté et de votre mise de fonds. Au Québec, en Ontario, au Manitoba et en Saskatchewan, une taxe de vente provinciale s’ajoute à la prime SCHL.

Si votre mise de fonds est de 20 % ou plus, cette assurance n’est pas nécessaire.

Si vous n’êtes pas citoyen canadien ni résident permanent, vous pourriez devoir payer un impôt sur la spéculation pour les non-résidents (ISNR) en Ontario ou en Colombie-Britannique. De plus, depuis 2023, une interdiction fédérale empêche temporairement les non-Canadiens d’acheter une propriété résidentielle.

En Ontario, l’ISNR représente 25 % du prix d’achat. Vous pourriez obtenir un remboursement complet si vous devenez résident permanent, étudiez à temps plein pendant deux ans ou travaillez à temps plein en Ontario après l’achat.

En Colombie-Britannique, un impôt similaire de 20 % s’applique aux acheteurs étrangers dans certaines régions. Certains travailleurs étrangers titulaires d’un permis valide peuvent être exemptés.

L’achat d’une maison neuve ou rénovée en profondeur est souvent assujetti à la TPS/TVH (ou TPS + TVQ au Québec) en plus du prix d’achat. Il arrive que le constructeur inclue ces taxes dans le prix, mais ce n’est pas garanti. Vérifiez avec votre notaire ou avocat.

Vous pourriez avoir droit à une remise de la TPS/TVH pour habitations neuves si la propriété coûte moins de 450 000 $ et servira de résidence principale.

Vous pourriez devoir payer un rajustement d’intérêts selon la date de clôture de votre achat. Par exemple, si la date de clôture est le 2 août, votre prêteur débloquera les fonds hypothécaires ce jour-là en faveur du vendeur, mais votre premier paiement hypothécaire ne sera exigible que le 15 août. Entre le 2 et le 15 août, des intérêts s’accumuleront sur votre prêt. Les intérêts courus pendant ces 13 jours constitueront le rajustement d’intérêts que vous devrez payer à votre prêteur dans le cadre des frais de clôture. Le montant dépendra des modalités de votre hypothèque, du nombre de jours restants dans le mois avant votre premier paiement, ainsi que de votre taux hypothécaires. Vous pouvez communiquer avec votre prêteur pour obtenir des détails précis.

Si vous achetez une propriété de revente, il est probable que le propriétaire précédent ait déjà payé la taxe foncière pour l’année en cours. Vous pourriez devoir lui rembourser une portion de cette taxe correspondant à la période restante de l’année après la date de clôture. Le montant à rembourser dépendra du montant total de la taxe foncière et du nombre de jours restants jusqu’à la fin de l’année. Vous pouvez estimer la taxe foncière de la propriété à l’aide de la Calculatrice de taxes foncières de WOWA, mais veuillez consulter votre notaire ou avocat pour obtenir des détails précis. Des rajustements semblables peuvent aussi s’appliquer à d’autres frais prépayés par le vendeur, comme les services publics.